Marque enregistrée - Marque en non vigueur

11 G
SKIS ROSSIGNOL SA, CLUB ROSSIGNOL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1436067
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1997

Présentation de la marque 11 G

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 11 G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SKIS ROSSIGNOL SA domicilié(e) 38500 VOIRON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque 11 G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 G est expirée depuis le 13 novembre 1997.

SKIS ROSSIGNOL SA a également déposé les autres marques suivantes : 7 G , F 260 , FAIT D'HIVER , R ROSSIGNOL , F 330 G , F 210 , 5 G , V.A.S. , F 320 , ROSSIGNOL


SKIS ROSSIGNOL SA, CLUB ROSSIGNOL SA, Société Anonyme - 38500 VOIRON. - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Jeux, jouets, matériel de gymnastique et de sport et notamment des skis, bâtons de skis, raquettes de tennis.